Immobilier – Les fournitures du bâtiment https://lesfournituresdubatiment.com Rénovation, travaux & immo Mon, 29 Jul 2024 20:54:19 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.5.5 https://lesfournituresdubatiment.com/wp-content/uploads/2020/11/logo-lesfournituresdubatiment-2-150x150.png Immobilier – Les fournitures du bâtiment https://lesfournituresdubatiment.com 32 32 L’architecture écologique, comment ça se présente ? https://lesfournituresdubatiment.com/larchitecture-ecologique-comment-ca-se-presente/ https://lesfournituresdubatiment.com/larchitecture-ecologique-comment-ca-se-presente/#respond Mon, 29 Jul 2024 20:54:19 +0000 https://lesfournituresdubatiment.com/?p=354 La philosophie de l’écologie s’applique dans plusieurs domaines, elle est associée à la construction et à la conception des bâtiments respectueux de l’environnement. Le concept de l’architecture écologique vise à réduire les impacts de la technologie sur l’environnement.

L’architecture écologique en histoire

L’architecture écologique ou architecture durable est un terme qui désigne des bâtiments conçus pour réduire l’impact des actions humaines sur l’environnement. Les principes utilisés dans l’architecture durable sont issus des pratiques de construction ancienne. Tous les matériaux de construction et les équipements sont basés sur la préservation de l’environnement. Les principes de construction suivent aussi les normes environnementales telles que BREEAM ou LEED.

Les caractéristiques de l’architecture écologique

Le principe de l’architecture écologique est de réduire les impacts environnementaux de l’homme. La réduction ainsi que la limite des énergies fossiles sont une obligation et non une demande. Pour limiter le gaspillage, l’utilisation des sources d’énergies renouvelables sont prioritaires, c’est le cas des panneaux solaires et du système de chauffage, du ventilateur et du refroidissement naturels. Pour les personnes qui vivent à l’intérieur, les murs vivants et les toits verts sont des alternatives pour améliorer le bien-être, et aussi pour réaliser un refroidisseur naturel. Les constructeurs utilisent des matériaux conventionnels tels que le béton à base de chanvre ou des plastiques conventionnels par des bioplastiques.

Exemples des grands bâtiments les plus écologiques

La construction d’un bâtiment vert tient une place primordiale dans la politique environnementale mondiale. Dans les quatre coins du monde, il existe des bâtiments considérés comme représentants des prémices de changement qui s’orientent vers la durabilité. À New York, la Bank Of America est probablement le plus grand bâtiment écologique dans le monde. Ce bâtiment a été construit en veillant à ce que la lumière naturelle soit utilisée par tous les moyens. Le Crystal Island de Moscou a été conçu pour abriter 30 000 personnes. Il génère sa propre énergie en utilisant des énergies éoliennes et solaires. Il y a aussi d’autres bâtiments écologiques où vous pouvez découvrir le Burj Al-Taqa de Dubaï et le Cor à Miami.

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Ravalement des copropriétés : Quelles sont les obligations ? https://lesfournituresdubatiment.com/ravalement-des-coproprietes-quelles-sont-les-obligations/ https://lesfournituresdubatiment.com/ravalement-des-coproprietes-quelles-sont-les-obligations/#respond Wed, 24 Apr 2024 07:56:57 +0000 https://lesfournituresdubatiment.com/?p=317 La rénovation de façade est une opération permettant de remettre en état la façade d’un immeuble. Dans certains cas, cette prestation peut avoir un caractère obligatoire. Voici ce qu’il y a à savoir sur le ravalement de façade en copropriété et les obligations qui en découlent.

Dans quels cas le ravalement de façade est-il obligatoire ?

Le code de la construction et de l’habitation en son article L.132-1 a établi une liste des communes où le ravalement de façade pour un immeuble est obligatoire. Ainsi, les copropriétaires possédant un immeuble dans ces communes doivent prévoir une remise en état de la façade de leur bâti tous les 10 ans au minimum sur injonction du maire. Les copropriétaires sont tenus d’entreprendre les travaux au plus tard dans les 6 mois après ladite injonction. Si, passé ce délai, aucun travaux n’ont encore été entrepris, le maire peut prendre un arrêté pour ordonner le commencement des travaux de ravalement dans un délai déterminé ne dépassant pas un an qu’il va notifier au syndic. Ce dernier doit ensuite informer individuellement chaque copropriétaire en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception.

Si après cette procédure, les copropriétaires n’ont toujours pas entamé les travaux, le maire peut saisir le président du tribunal judiciaire pour demander une autorisation d’exécution des travaux d’office. Auquel cas les frais seront à la charge des copropriétaires ajoutés d’une amende. Il faut rappeler que le ravalement de façade est une prestation nécessitant l’utilisation d’outils précis et surtout d’un certain savoir-faire. Ainsi, il ne peut être réalisé que par un professionnel comme la société Harmonie. Cette dernière a plus de 40 ans d’expérience dans ce domaine.

Le ravalement de façade doit se faire par voie de vote en assemblée générale

Dans une copropriété, la décision de rénovation de façade doit obligatoirement se faire par voie de vote en assemblée générale, sauf pour les petites copropriétés composées de 5 lots ou moins où la décision peut se prendre à l’unanimité des voix des copropriétaires.

En tous les cas, ce sont la nature et l’importance des travaux envisagés qui requièrent ou non la majorité des voix. Ainsi, pour les travaux visant à assurer la propreté et la conservation de l’immeuble, c’est uniquement la majorité simple qui est requise. Si le projet de rénovation ou d’entretien s’accompagne de travaux d’isolation et d’embellissement de la façade, il faut une majorité absolue des voix.

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Ce qu’il faut connaître sur le plan épargne logement et le compte épargne logement https://lesfournituresdubatiment.com/ce-quil-faut-connaitre-sur-le-plan-epargne-logement-et-le-compte-epargne-logement/ https://lesfournituresdubatiment.com/ce-quil-faut-connaitre-sur-le-plan-epargne-logement-et-le-compte-epargne-logement/#respond Tue, 07 Nov 2023 17:26:27 +0000 https://lesfournituresdubatiment.com/?p=269 Un Prêt Épargne Logement est accordé aux titulaires d’un plan épargne logement (PEL) ou compte épargne logement (CEL), au terme de la période d’épargne. Les demandeurs bénéficient de ce prêt pour financer l’acquisition de leur résidence principale, les travaux de leur résidence ou des parts de SCPI ou sociétés civiles de placement immobilier.

Le plan épargne logement ou PEL

Le Plan Épargne Logement est un compte d’épargne réglementé. Il permet de se constituer une épargne pour le cas échéant financier des projets immobiliers, avec la possibilité d’obtenir un prêt immobilier à un taux garanti. Chaque membre de famille peut souscrire un PEL, y compris un enfant mineur. Un versement initial de 225 € minimum suffit pour ouvrir un PEL suivi de versements réguliers avec un minimum de 45 € par mois (ou 135 € / trimestre ou 270 € / semestre). Vous pouvez, à tout moment, augmenter le montant et période de versements en veillant à ce que le total ne dépasse pas le plafond de 61 200 €. Par ailleurs, votre épargne rapporte 1,00 % par an pendant toute la durée du placement, soit, 4 à 10 ans (durée initiale). Plus tard, vous pourrez rallonger ou réduire cette durée dans les mêmes limites. Par ailleurs, le montant du prêt sera calculé sur la base des intérêts acquis sur le PEL. Il est donc, fonction de l’effort d’épargne réalisé (montant et durée) et sera plafonné à 92 000 €.

Le compte épargne logement ou CEL

Le compte épargne logement permet de constituer une épargne disponible, à des conditions avantageuses, à partir de dix-huit mois d’épargne, tout en cumulant des droits à crédits pour bénéficier d’un prêt immobilier. Tout particulier peut ouvrir un CEL, qu’il soit majeur ou mineur. Pour ce faire, vous devez d’abord, effectuer le versement d’une somme initiale de 300 €. Le montant des versements ultérieurs est libre, mais ne peut être inférieur à 75 %. Le montant maximal de l’épargne sera fixé à 15 300 € quant à lui. Toutefois, le montant maximal de prêt est de 23 000 €. Ce prêt est au taux du CEL, augmenté de 1, 50 % de frais de gestion. Il est calculé en fonction des intérêts acquis comme minima soit 75 € pour financer une acquisition ou construction et de 37 € pour le financement des travaux. Pour terminer, on considèrera également 22,50 € pour financer des travaux d’économie d’énergie. Il faut aussi savoir que le prêt CEL est cumulable au prêt PEL dans la limite globale de 92 000 €.

Avoir un PEL et un CEL

En disposant d’un PEL et d’un CEL en même temps, vous pourrez bénéficier d’un apport personnel plus important. Grâce au compte épargne logement, vous conservez une épargne disponible en cas de besoin, tandis que le plan épargne logement vous donne la possibilité de profiter d’un prêt complémentaire. Il est possible de transformer un Plan d’Épargne Logement en Compte Épargne Logement (CEL) et de faire un retrait, sous réserve de laisser un minimum de 300 € sur le compte. Les droits à prêt acquis sur le PEL sont conservés après transformation aux conditions des droits à prêt CEL. Il est nécessaire de préciser que le PEL et le CEL doivent être détenus dans le même établissement. En associant le PEL et le CEL, dans ce cas, le versement de la prime est subordonné à l’obtention de votre prêt épargne logement. Enfin, vous aurez l’avantage de pouvoir céder les droits acquis issus de votre CEL aux membres de votre famille.

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La valeur d’une demeure https://lesfournituresdubatiment.com/la-valeur-dune-demeure/ https://lesfournituresdubatiment.com/la-valeur-dune-demeure/#respond Wed, 07 Jun 2023 05:59:21 +0000 https://lesfournituresdubatiment.com/?p=234 Le prix de vente d’une habitation varie selon sa valeur et cela dépend de nombreux facteurs. Quand vous voulez vendre une maison, vous devez la mettre en valeur pour attirer la clientèle et la vendre rapidement.

Ce qui dévalorise une maison

La première cause de la dévalorisation d’une maison est sa détérioration physique. Une maison qui présente des structures et des équipements croulants n’est pas du tout attrayante. C’est le cas, exemple, d’un habitat négligé avec un style démodé.
La deuxième cause est l’environnement. Une maison qui se trouve dans un quartier dangereux est dévaluée et l’existence de mauvais voisinage n’attire pas les gens à s’offrir de tel logement. La proximité de certaines installations et entreprises peut aussi diminuer la valeur d’un bien immobilier.
La troisième cause est les catastrophes naturelles. Bien que ces catastrophes ne dépendent pas de vous, les catastrophes naturelles qui anéantissent des quartiers entiers, comme les incendies ou les tremblements de terre, déprécient un immeuble.

Comment valoriser une maison

La première chose à faire pour valoriser une demeure est de la mettre au goût du jour. Faire quelques rénovations, et adopter des styles modernes aident à relever la valeur d’une maison. Quand vous décidez de rénover votre maison dans le but de la vendre, n’oubliez pas les pièces stratégiques, telles que la salle de bains et la cuisine.
Deuxièmement, nous sommes dans une ère où l’image est très importante. Quand vous prenez les photos à mettre dans les annonces immobilières, assurez-vous de faire une belle présentation. Cela attirera les acheteurs, et les incitera à rendre une visite au bien à vendre.
En troisième point, essayer d’améliorer la performance énergétique de votre logement. Comme beaucoup de personnes se soucient actuellement de l’environnement, rendre votre demeure plus écologique ne fera qu’augmenter sa cote.
Avant de mettre en vente votre maison, n’hésitez pas à faire un diagnostic immobilier et réparer les défauts que le diagnostiqueur pourrait remarquer. Cela vous aidera mieux à savoir quels travaux faire, mais surtout, cela haussera le prix de votre bien immobilier.

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Les règles à connaître pour acheter en viager https://lesfournituresdubatiment.com/les-regles-a-connaitre-pour-acheter-en-viager/ https://lesfournituresdubatiment.com/les-regles-a-connaitre-pour-acheter-en-viager/#respond Mon, 15 May 2023 16:21:40 +0000 https://lesfournituresdubatiment.com/?p=219 L’achat en viager est une forme d’investissement immobilier. Cela consiste à acheter un bien immobilier en versant une somme d’argent à un vendeur âgé. Toutefois, cette personne a le droit d’occuper ou d’utiliser le bien jusqu’à son décès. Ce type d’achat peut être un excellent moyen de se constituer un patrimoine immobilier. Il comporte également des risques. Dans cet article, vous allez prendre connaissance des règles à connaître pour acheter en viager.

Comprendre les termes du contrat

L’achat en viager est une option d’achat impliquant un contrat complexe avec des termes spécifiques. D’ailleurs, ces termes nécessitent leur compréhension avant de signer le contrat. L’un des termes les plus importants à comprendre est le bouquet. Il s’agit de la somme d’argent versée par l’acheteur au moment de l’achat. Le montant du bouquet peut varier selon la valeur du bien immobilier et de l’âge du vendeur. La rente viagère est un autre terme important à comprendre. Cette somme d’argent mensuelle se verse au vendeur jusqu’à son décès. La somme allouée pour la rente viagère se négocie souvent avant de signer le contrat. Par ailleurs, le montant de cette rente peut être fixe ou indexé suivant l’inflation. L’usufruit représente un droit qui octroie l’utilisation et l’occupation d’un bien pendant toute la durée de vie du vendeur. En d’autres termes, l’usufruitier peut utiliser et occuper le bien immobilier, sans pouvoir le vendre. L’usufruit permet au vendeur de continuer à vivre dans le bien immobilier jusqu’à son décès. La nue-propriété est la propriété du bien immobilier sans le droit d’usage ni d’occupation. L’acheteur a la propriété du bien immobilier, mais ne peut pas l’utiliser ou l’occuper jusqu’au décès du vendeur. La nue-propriété s’achète conjointement avec l’usufruit dans un contrat de viager.

Vérifier l’état du bien

Avant d’acheter un bien en viager, pensez à vérifier l’état général du bien immobilier. En effet, il faut s’assurer de l’absence de problèmes structurels ou de rénovation importants. Cela est particulièrement important dans le cadre d’un achat en viager. Le vendeur continue souvent à occuper le bien immobilier jusqu’à son décès. Il sera donc difficile d’effectuer les travaux de rénovation. Pour cette raison, faites appel à un expert en bâtiment pour inspecter le bien immobilier et évaluer son état général. L’expert en bâtiment peut détecter des problèmes potentiels comme les fissures dans les murs, les problèmes de plomberie, etc. En fait, cette inspection permettra d’évaluer si des travaux de rénovation s’avèrent requis et à quel coût. Cela évitera les mauvaises surprises.

Vérifier l’âge du vendeur et sa solvabilité

Le vendeur en viager doit être âgé d’au moins 65 ans. L’âge du vendeur est un élément important pour éviter toute complication juridique. En dessous de cet âge, le contrat peut être non valide. Avant l’achat d’un bien en viager, vous devez vérifier la solvabilité du vendeur. Le paiement de cette rente dure de nombreuses années. Il est donc essentiel de s’assurer de la solvabilité du vendeur jusqu’à son décès.

Étudier les clauses suspensives

Le contrat de vente en viager doit avoir des clauses suspensives pour annuler la vente dans certaines situations. Il est crucial de les comprendre avant de signer le contrat. De plus, les clauses courantes peuvent être :

– Un prêt immobilier

– La vente d’un autre bien immobilier

– Le décès du vendeur avant la vente

La clause d’obtention de prêt immobilier est fréquente en viager. Elle sécurise l’acheteur en conditionnant la vente à l’obtention du financement nécessaire. Sans le prêt, la vente ne pourra pas se finaliser. Une clause suspensive courante dans le contrat de vente en viager est la vente d’un autre bien immobilier. Elle s’applique souvent lorsque l’acheteur doit vendre sa propre propriété pour financer l’achat en viager. La clause suspensive relative au décès du vendeur avant la vente protège l’acheteur. Elle annule la vente si le vendeur décède avant la fin de la vente.

Faire appel à un notaire

L’achat en viager requiert les services d’un notaire. D’ailleurs, ce dernier se charge de la rédaction du contrat de vente et de sa validité. Contactez un notaire spécialisé dans l’achat en viager pour éviter les erreurs et les complications juridiques.

Prévoir une clause de réserve de propriété

Prévoyez une clause de réserve de propriété dans votre contrat. En fait, cette clause permet de protéger l’acheteur en cas d’insolvabilité des rentes viagères. Si l’acheteur n’honore pas ses obligations de paiement, le vendeur pourra récupérer le bien vendu. Cela est tout à fait possible sans avoir à engager une procédure judiciaire longue et coûteuse. Pensez donc à bien rédiger cette clause et à l’inclure dans le contrat de vente. Elle est d’autant plus importante si le vendeur est une personne âgée avec un risque de décès élevé. Par conséquent, la récupération du bien sera encore plus difficile en cas de non-paiement des rentes viagères. Alors, il faut bien comprendre comment se passe un viager pour mieux profiter de ses avantages.

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Pourquoi ouvrir une agence immobilière ? https://lesfournituresdubatiment.com/pourquoi-ouvrir-une-agence-immobiliere/ https://lesfournituresdubatiment.com/pourquoi-ouvrir-une-agence-immobiliere/#respond Mon, 23 May 2022 09:39:58 +0000 https://lesfournituresdubatiment.com/?p=144 Souhaitez-vous investir dans l’immobilier ? Il se trouve que les gens hésitent à intégrer ce domaine en ne sachant pas ce qui les attend. Mais il se peut qu’ils hésitent, car ils n’ont pas encore trouvé les bonnes raisons de créer une agence immobilière. Même si c’est un secteur qui est beaucoup convoité, mieux vaut toujours rappeler à quoi correspond son rôle et pourquoi en créer ?

Qu’est-ce qu’une agence immobilière ?

Une agence immobilière est une intermédiaire qui s’assure de la vente ou de la location d’une maison ou d’un appartement. Elle s’occupe des démarches relatives à toute procédure de vente, d’achat ou de location. Leurs interventions vous épargnent des formalités et des conditions requises à la mise de votre bien immobilier aux marchés.
Avec son intervention, la vente ou l’achat de votre maison est plus rapide. Ce sont des professionnels qui sauront vous donner des résultats positifs.

L’immobilier : un secteur d’activité en plein essor

L’une des raisons de créer une agence immobilière, c’est que le secteur ne risque pas de connaître un échec. De plus en plus de particuliers ou d’entreprises sollicitent son intervention. Ainsi, vous ne risquez pas de chômer. Toutefois, il faut que vous gériez la concurrence à la perfection. Depuis quelque temps, le marché de ce travail a connu une véritable explosion.
Si vous disposez des qualités requises pour en tenir une, c’est un bon moyen de s’investir. De toute façon, vous aurez le temps d’apprendre au cours de votre carrière professionnelle.

L’agence immobilière : constamment sollicité

Presque tous les jours, des gens souhaitent brader leurs maisons. Or, l’aptitude à vendre n’est pas attribuée à tout le monde. C’est pour cette raison que l’intervention d’une agence immobilière est constamment sollicitée. En dépit de la concurrence, c’est un secteur d’activité qui permet très bien de réaliser un bénéfice conséquent.

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Le matériau adapté à la toiture de votre maison https://lesfournituresdubatiment.com/le-materiau-adapte-a-la-toiture-de-votre-maison/ https://lesfournituresdubatiment.com/le-materiau-adapte-a-la-toiture-de-votre-maison/#respond Mon, 08 Nov 2021 19:38:28 +0000 https://lesfournituresdubatiment.com/?p=110 Projetez-vous de construire une maison ? souhaitez-vous effectuer des travaux de rénovation ou d’extension ? Entre autres choix à faire, il y a celui de la toiture et l’offre est importante sur le marché. Alors, quel matériau de toiture choisir ? Beaucoup préfèrent le traditionnel toit en tuiles, mais les alternatives sont nombreuses de nos jours : acier, zinc, ardoise, etc. Comment faire alors le meilleur choix ? Quels critères prendre en compte pour prendre la bonne décision ?

Les règles d’urbanisme et les contraintes

Les règles d’urbanisme constituent la première chose à vérifier avant de fixer votre choix pour la toiture de votre maison. Celles-ci sont consignées dans le Plan Local d’Urbanisme ou PLU. Consultez-le pour savoir si la toiture dont vous rêvez figure dans la liste de celles qui sont autorisées. Si ce n’est pas le cas, vous devez changer les matériaux pour votre toit afin de vous plier aux exigences du PLU. Si ce dernier n’impose aucune règle concernant le matériau de toiture, prenez tout de même en considération les contraintes météorologiques de la région. Optez alors pour le matériau le plus résistant et le plus durable, même si c’est un peu plus cher que les autres.

Quel matériau de toiture choisir ?

Si vous aimez les tuiles, vous avez le choix entre les tuiles en terre cuite qui tiennent bien dans le temps (jusqu’à 70 ans), et les tuiles en béton, encore plus résistantes. L’ardoise est également un matériau, au charme intemporel et élégant, parfaitement adapté aux toitures à forte pente, et dont la longévité peut atteindre les 150 ans. Puis, il y a le zinc, à la fois léger et résistant, facile d’entretien et étanche. Il peut durer une bonne centaine d’années. De plus, il est recyclable. Il est alors essentiel de faire appel à un professionnel pour la pose d’une toiture en zinc afin de garantir la solidité, l’isolation et l’étanchéité de votre toit.

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Avez-vous l’intention d’investir dans un studio ? https://lesfournituresdubatiment.com/avez-vous-lintention-dinvestir-dans-un-studio/ https://lesfournituresdubatiment.com/avez-vous-lintention-dinvestir-dans-un-studio/#respond Tue, 03 Nov 2020 13:27:20 +0000 http://lesfournituresdubatiment.com/?p=55 Vous êtes décidé à devenir propriétaire d’un bien immobilier et vous avez commencé à vous informer sur les différents investissements possibles. Vous avez peut-être entendu dire qu’investir dans un studio est intéressant. Qu’en est-il en réalité ? Car il s’agit de ne pas vous tromper pour que ce premier investissement ne soit pas un fiasco qui vous laissera un goût amer et vous découragera pour d’autres placements.

Pensez-vous que ce soit intéressant ?

Nous allons donc faire le point et voir si, comme les rumeurs le disent, l’investissement dans un studio est rentable. Les faits sont là, les chiffres aussi : oui, c’est un investissement qui marche et qui peut même vous rapporter gros. Pour l’investisseur novice que vous êtes et qui en êtes à vos balbutiements dans ce domaine, sachez que le studio présente plusieurs atouts d’importance. Entre autres avantages : une forte demande locative, une rentabilité élevée, une fiscalité favorable et un ticket d’entrée abordable. Que de bonnes nouvelles n’est-ce pas ? Mais tempérez votre enthousiasme, chaque médaille a son revers. Posons le pour et le contre et ensuite, en toute connaissance de cause, vous pourriez prendre une décision éclairée.

Que montrent les faits ?

Les faits montrent sans équivoque que la rentabilité locative des studios est de loin supérieure à celle des moyennes et des grandes surfaces. Et où que vous vous rendiez en France, c’est une réalité qui ne se dément pas. Bien sûr, il y a toujours quelques différences dues aux spécificités de chaque marché immobilier, mais oui, la rentabilité locative est toujours plus élevée que le reste sur tout le territoire français. Mais prenons quelques exemples pour mieux illustrer nos propos. A Paris XVIIIe, c’est-à-dire dans le quartier des Grandes Carrières, un studio de 22 m² dans un immeuble haussmannien se vend à 200 000 euros et se loue à 660 euros par mois hors charge. Le calcul est vite fait : la rentabilité locative brute s’élève à 3,9 %. Par comparaison, un T2 de 40 m² dans le même type d’immeuble vaut 380 000 euros, se loue à 1040 euros, ce qui donne une rentabilité locative de 3,2 % seulement. On voit donc que les studios rapportent davantage et l’écart est notable.

Oui pour les studios !

D’autres raisons peuvent vous aider à prendre la bonne décision. Entre autres raisons, la forte demande locative et notamment dans les villes universitaires. De nombreux étudiants cherchent à se loger mais il faut que vous sachiez qu’ils n’y restent pas longtemps et c’est là l’un des inconvénients des studios. Les durées de location sont naturellement plus courtes car une fois leurs études terminées, les étudiants s’en vont. En d’autres termes, les locataires sont moins stables et vous devez vous astreindre, plus que les propriétaires d’autres types de logement, à de fréquentes remises en état. Ce qui veut dire des frais à payer de manière régulière. Ce qui n’enlève en rien à la rentabilité du studio, d’autant plus que c’est un marché en forte pénurie bien souvent.

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Qu’est-ce que l’impôt sur la fortune immobilière ? https://lesfournituresdubatiment.com/quest-ce-que-limpot-sur-la-fortune-immobiliere/ https://lesfournituresdubatiment.com/quest-ce-que-limpot-sur-la-fortune-immobiliere/#respond Sun, 27 Jan 2019 13:38:14 +0000 http://lesfournituresdubatiment.com/?p=60 Connu sous le sigle de l’IFI, l’Impôt sur la Fortune immobilière s’adresse uniquement aux biens immobiliers. Cette initiative entrait en vigueur depuis le 1er janvier 2018. L’IFI remplace l’ISF (Impôt de Solidarité sur la Fortune) qui concernait les fonds et les biens immobiliers. Comment l’IFI fonctionne-t-il ? Zoom sur cette nouvelle forme de taxation.

Quels sont les véritables champs d’application de l’IFI ?

L’IFI est applicable à tous les biens immobiliers ayant une valeur de plus de 1,3 million d’euros, qu’il soit détenu directement ou indirectement par le propriétaire. En d’autres termes, l’impôt est applicable sur tous les biens compris dans un foyer fiscal. Le système de taxation s’applique, quelle que soit votre situation maritale. La taxation s’applique également sur les futurs biens des enfants que vous soyez encore marié ou en instance de divorce. La déclaration du patrimoine s’effectuera donc sur une moitié du bien. Le montant de l’impôt sera établi par la domiciliation géographique du foyer fiscal. Si celui-ci se trouve en France, alors les procédures seront beaucoup plus simples. Ainsi, l’ensemble des biens immobiliers avec toutes les actions en votre possession sera taxé selon les conditions de l’IFI. Pour le cas de relocalisation hors du territoire français, l’impôt sera applicable sur les biens domiciliés en France. Si le foyer fiscal est cependant implanté à l’étranger, les procédures seront beaucoup plus complexes. Tous les biens immobiliers implantés en France seront bien évidemment imposables, mais les actions domiciliées à l’étranger sont également taxables. Il en est de même pour les actions détenues dans les entreprises françaises.
Quels sont les biens soumis à cette imposition ? Tous les immeubles non bâtis, les immeubles et logements en cours de construction après le 1er janvier 2018, les chantiers commencés en 2017 et qui sont en cours de construction depuis janvier 2018 sont soumis à ce système de taxation. Tous les biens immobiliers bâtis seront bien évidemment imposables. Toutes les parts que vous détenez dans une société civile immobilière (SCI) ou dans une société civile en placement immobilier (SCPI) ainsi que dans les organismes de placement collectif immobilier (OPCI). Si vous disposez d’une copropriété, le taux d’imposition sera l’équivalent de la valeur de votre copropriété. L’imposition de votre résidence principale sera soumise à un abattement de 30% selon les estimations réalisées depuis le 1er janvier 2018.
Le texte qui régit l’IFI propose également d’autres abattement ou exonérations, selon les conditions définies par ces propres textes. Ainsi, des abattements s’appliquent sur la valeur imposable d’un bien destiné à l’activité professionnelle. Les logements meublés mis en location et qui fait partie d’un régime fiscal des meublés professionnels ou encore les biens agricoles et les forêts exploitées sont également sujets à des abattements. Si vous êtes propriétaires d’une part à la hauteur de 10% de la capitale d’une société titulaire de biens immobiliers imposables, vous n’êtes pas contraints de les soumettre à l’IFI. Avec ce nouveau champ d’application, vous n’êtes plus tenu d’intégrer vos biens mobiliers dans les parts imposables, il en est de même pour les liquidités et les placements sous forme de fonds monétaires.

Comment est le mode de calcul ?

L’IFI s’applique surtout sur les biens immobiliers dont la valeur dépasse les 1,3 million d’euros à partir du 1 Er janvier de l’année de déclaration. Pour calculer l’impôt, le service fiscal prend en compte la valeur du bien ainsi que les dettes que vous avez en rapport avec le bien immobilier. Si la valeur totale de votre capital immobilier dépasse les 5 millions d’euros, alors une limite sera appliquée aux taux d’imposition.
La déclaration concernera uniquement les 50% des dettes y afférentes. Vous devez également intégrer dans le calcul tous les frais en rapport avec les travaux de rénovation et d’entretien du bien en question. Tous les frais en rapport avec la reconstruction ou l’agrandissement du bien seront également pris en compte. La base de calcul du bien immobilier sera la valeur de tous les biens à laquelle vous amputerez les dettes et les frais. Vous devez ensuite y ajouter la valeur de certains taux. Les patrimoines évalués à moins de 800 000 euros après l’amputation des frais et des dettes ne seront pas imposables. La taxation est applicable dès que la valeur du bien dépasse les 800 000 euros à la hauteur de 0,5% pour les biens estimés à 1,3 million et à 1,5% si le bien a une valeur de plus de 10 millions d’euros. En d’autres termes, si la valeur de votre foyer fiscal est évaluée à 1, 3 million d’euros et que vos dettes et tous les différents frais ont été évalués à 200 000€, alors la valeur imposable est donc 1,1 million d’euros. Le montant de l’IFI est donc de 5 500 euros pour un taux applicable de 0,5%. Si le foyer fiscal a un faible revenu, le taux d’imposition sera plafonné. Il faut comprendre que la valeur de l’impôt ne pas dépasser les 75% des revenus du bien immobilier. Ainsi, la valeur des dons ne doit pas être inférieure à 75 000 euros.

L’IFI est soumis à quelques critiques

La principale raison qui a favorisé la suppression de l’ISF est surtout sa valeur assez exubérante pour les personnes les plus riches, comme les acteurs ou encore les chanteurs. La pression fiscale que ces personnes subissent leur contraint à s’expatrier. L’IFI semble reprendre les mêmes chemins malgré le fait qu’il ne s’applique que sur les biens immobiliers uniquement. En effet, certaines personnes pensent qu’être riche exige un taux d’imposition conséquent. Le critique survient surtout du fait que la richesse immobilière est imposable même chez les personnes appartement à la classe moyenne, alors que l’imposition peut être évitée. Une personne qui dispose d’un bien immobilier d’une valeur de 3 millions d’euros pourrait être exonéré d’impôts s’il a contracté un prêt de é 2,5 millions pour l’acheter. Dans ce, la personne n’est pas contrainte de payer l’IFI.
L’IFI est une réforme de l’ISF. Le but étant de minimiser les fraudes fiscales en évitant à certaines personnes de déclarer l’ensemble de ses patrimoines, malgré le fait que cette manœuvre s’avère de plus en plus difficile à mettre en place.

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